Les constructions de piscines se multiplient partout en France. Si vous aussi, souhaitez équiper votre future maison individuelle d’une piscine, voici les questions importantes à se poser en amont de votre projet !
La construction de piscines en chiffres
En France, près d’une maison sur huit dispose d’une piscine de plus de 10 m2, selon une étude menée par le Cabinet Decryptis pour la Fédération des Professionnels de la Piscine et du spa, en 2018.
2,5 millions de piscines privées sont installées sur l’ensemble du territoire. Le marché hexagonal de la piscine est même le premier du continent européen et le deuxième du monde, derrière les États-Unis. 1,3 million des piscines privées sont enterrées et 1,2 millions des piscines sont hors sols.
En France, le secteur Grand Ouest représente 21% des piscines privées à égalité avec le sud ouest de la France.
Alors que la progression des ventes de piscines avait déjà atteint 11 % en 2019, le nombre de prises de contacts entre acheteurs et vendeurs a doublé, voire triplé, depuis le déconfinement.
Quels critères prendre en compte pour le choix de sa piscine ?
Le type de piscine
Le choix du type de piscine et de sa structure dépendra du budget dont vous disposez et de l’investissement que vous souhaitez réaliser.
Le choix d’une piscine creusée traditionnelle ou semi-enterrée implique plus de démarches administratives et de travaux (Terrassement…) et représente un budget plus conséquent qu’une piscine hors-sol que l’on installe dans le jardin uniquement en été.
Si elles sont plus onéreuses, les piscines creusées et semi-enterrées contribuent à valoriser à la hausse votre habitat et elles sont plus esthétiques.
La structure de piscine
La structure de la piscine est très importante, car elle participe grandement au rendu du bassin. Vous avez le choix entre :
- le béton : solide et durable,
- le bois : chaleureux et authentique,
- la coque en polyester : pratique et économique,
- l’acier : épuré et design,
- ou la pierre : naturelle mais onéreuse.
Vous devrez également choisir le revêtement de votre future piscine :
- Les revêtements indépendants du support comme le liner, la membrane armée, le polyester ou l’enduit,
- les revêtements dépendants (qui n’assurent pas l’étanchéité du bassin) comme le carrelage ou la peinture.
Nous et nos partenaires, vous accompagnons sur toutes ces questions : sécurité, système de filtration, de traitement des eaux, aménagement…
Quelle est l'imposition sur les constructions de piscines
Les piscines non imposables
Si vous souhaitez équiper votre future maison individuelle d’une piscine, sachez que selon la dimension choisie et la possibilité de la déplacer ou non, celle-ci sera ou non soumise à l’imposition locale.
Ainsi seules les piscines de moins de 10m² et les piscines hors sol amovibles ne sont soumises à aucune taxe. Ces piscines ne sont soumises à aucune déclaration de travaux préalable.
Les piscines imposables
Taxes foncières et d'habitation
Toute addition de construction entraîne une augmentation de la valeur locative de votre habitation. Cette valeur locative sert de base de calcul à la Taxe Foncière et la Taxe d’Habitation. En faisant construire une piscine, vous contribuez à augmenter la valeur locative (c’est-à-dire le loyer annuel que ce logement pourrait générer s’il était loué) et donc l’imposition.
Ainsi, toute piscine dont la dimension est supérieure à 10 m² doit faire l’objet d’une déclaration préalable de travaux ou d’une demande de permis de construire (piscine dont la superficie est supérieure à 100 m²).
Par ailleurs, pour être soumise à l’imposition, votre piscine ne pourra pas être déplacée sans être démolie. Dans le cas contraire, elle entre dans la catégorie des piscines non imposables.
Ainsi une piscine enterrée dans le sol ou hors sol, à structure en bois ou rigide, même si elle ne comporte aucun élément de maçonnerie au moment de la pose, si elle ne peut être déplacée sans la démolir, constitue un élément d’agrément bâti formant une dépendance qui doit être prise en compte pour l’établissement de la Taxe d’Habitation et de la Taxe Foncière.
Dans les 90 jours suivant l’achèvement de la construction, votre construction de piscine doit faire l’objet d’une déclaration 6704 IL déposée auprès du Centre des Impôts Foncier. Vous pourrez ainsi bénéficier pour votre piscine d’une exonération de deux ans de Taxe Foncière.
La taxe d'aménagement
Depuis mars 2012, toute construction ou aménagement soumis au régime des autorisations d’urbanisme implique le paiement de cette taxe redevable en une fois. Aussi, tous les propriétaires de piscine dont la dimension est supérieure à 10 m² devront s’acquitter de cette taxe d’aménagement.
Le calcul de cette taxe s’établit à partir de la valeur forfaire de référence (l’administration a fixé une valeur de 200 € pour 1 m² pour les piscines) sur laquelle sont appliqués des taux différents selon la commune et le département d’implantation de la piscine.
