L’assainissement terrain à l’étude
En quoi consiste un assainissement terrain ? Quel type d’assainissement peut-on mettre en place chez soi ? Notre zoom sur l’assainissement répond à vos questions. Chez MF-Construction, nous vous accompagnons dans vos démarches et faisons appel à des partenaires pour cette prestation.
Dans le cadre de la viabilisation de votre terrain, la mise en place d’une solution d’assainissement est nécessaire. Il existe plusieurs solutions d’assainissement selon la zone où se situe votre terrain et selon les caractéristiques de votre terrain. MF-Construction, habitué à mettre en place des solutions d’assainissement dans le cadre de ses constructions de maisons individuelles, vous apporte des élements de réponse.
Le principe de l'assainissement.
Chaque ménage produit et rejette quotidiennement des eaux usées. Ces eaux usées se composent des eaux vannes (l’eau provenant des toilettes) et des eaux grises (l’eau provenant des éviers, lavabos, lave-vaisselle, lave-linge…). Ces eaux usées ne doivent pas être rejetées telles quelles dans la nature car elles sont nocives pour l’environnement.
L’assainissement vise à collecter, transporter et traiter les eaux usées avant de les rejeter dans les rivières ou dans le sol.
Il existe deux cas de figure. Soit :
- Vos eaux usées sont prises en charge par l’assainissement collectif de votre commune ou collectivité de communes,
- Ou vos eaux ne sont pas prises en charge par l’assainissement collectif et vous devez mettre en place un assainissement autonome chez vous.
Tout dépend de l’adresse de votre terrain. La commune sur laquelle se trouve votre terrain, peut comporter des zones d’assainissement collectif et des zones d’assainissement non collectif. Il convient de consulter en mairie le zonage d’assainissement.
L'assainissement collectif.
Si votre terrain se trouve dans une zone d’assainissement collectif, le raccordement au tout-à-l’égout doit être réalisé lors des travaux de construction de votre maison individuelle.
Si votre logement est déjà construit et que le dispositif d’assainissement collectif est mis en place a posteriori, vous disposez d’un délai de 2 ans à partir de la mise en service de l’assainissement collectif pour raccorder votre habitat. Une prolongation du délai peut être accordé par le Maire. C’est notamment le cas si vous avez mis en place un assainissement individuel, avant la mise en service du réseau au tout-à-l’égout ; vous pouvez bénéficier de cette prolongation.
En quoi consiste la mise en place d’un assainissement collectif sur votre propriété ? Cela consiste en la création de tranchées sur votre terrain et en la mise en place de canalisations qui vont être branchées sur votre circuit d’eaux usées et au collecteur public des eaux usées. Les eaux usées seront transférées vers une station d’épuration.
La commune contrôle la qualité d’exécution du raccordement au réseau communal d’assainissement.
L'assainissement non collectif ou assainissement Autonome.
L’assainissement est dit non-collectif ou autonome dans les zones non-raccordées au tout à l’égout.
Le principe de l’assainissement non collectif.
Si votre terrain se trouve dans une zone d’assainissement non collectif, vous ne pouvez pas raccorder votre maison individuelle au tout-à-l’égout. Vous devez alors mettre en place sur votre terrain un dispositif d’assainissement individuel.
Quels sont les types d’assainissement non collectifs possible ?
L’arrêté du 7 septembre 2009 qui fixe les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif prévoit plusieurs installations d’assainissement autonome :
Installation avec traitement par le sol en place ou par un massif reconstitué.
Cela correspond aux Filières traditionnelles d’assainissement qui reposent sur une fosse toutes eaux, suivie d’un épandage.
L’assainissement autonome comprend :
- un système de prétraitement réalisé in situ ou préfabriqué ;
- un système de traitement utilisant le pouvoir épurateur du sol ;
Un bac dégraisseur peut être ajouté à l’installation dans le circuit des eaux grises.
Le sol doit présenter toutes les caractéristiques requises pour assurer son rôle de traitement des eaux. Si on recourt à un massif reconstitué, celui-ci peut être composé de sables et graviers ou de zéolithe (minéral microporeux).
Installation avec d’autres dispositifs de traitement – les filières agréées.
L’arrêté du 7 septembre 2009 a agréé plusieurs dispositifs d’assainissement individuel. Comparés aux filières traditionnelles, ces dispositifs sont plus compacts et plus performants. Et surtout, ils sont conformes aux normes en vigueur.
- Le filtre compact : Double épuration physique et bactérienne. La phase de prétraitement des eaux usées se fait dans une fosse toutes-eaux classique. Une deuxième cuve assure l’épuration des eaux.
- La micro-station d’épuration, utilise le même principe de fonctionnement que les stations d’épuration municipales. Les phases de pré-traitement et épuration sont gérées par la micro-station.
- Le filtre plante (utilisation de plantes pour épurer l’eau) : les eaux usées sont pré-traitées dans une fosse toutes eaux et sont ensuite traitées par le filtre plante. Les eaux usées passent ainsi à travers des bassins remplis de graviers dans lesquels des végétaux macrophytes sont plantés (roseaux, jonc, massettes, scirpes, etc.). Ces plantes vont ensuite développer un complexe de racines pouvant oxygéner les bactéries épuratrices aérobies dans le sol et favoriser leur développement.
Quelle solution d’assainissement non collectif choisir ?
Selon les besoins de votre ménage et les contraintes de votre terrain (Pente du terrain, nature et perméabilité du sol, sol non soumis à des inondations, surface de terrain disponible..), plusieurs solutions d’assainissement sont possibles.
Comme on l’a vu plus haut, il existe des assainissements avec ou sans épandage, plus ou moins écologiques en privilégiant le traitement naturel des eaux usées et plus ou moins performants.
Nous vous accompagnons et vous conseillons dans le choix de votre solution d’assainissement autonome, la mettons en place et prenons en charge les démarches administratives. Nous travaillons en effet avec un professionnel de l’assainissement qui réalise en amont une étude de faisabilité. Celle-ci consiste notamment à étudier votre sol et à déterminer la solution d’assainissement la plus adaptée au regard des besoins de votre ménage et des contraintes de votre terrain.
Comment se déroule la mise en place d’un assainissement autonome ?
La mise en place d’un assainissement autonome nécessite de réaliser des travaux de terrassement de votre terrain, de mise en place d’une solution d’assainissement et de le raccorder à votre circuit d’eaux usées.
Au préalable, notre professionnel de l’assainissement effectue une étude de faisabilité et vous conseille dans le choix de la solution d’assainissement la plus adaptée.
Votre projet d’assainissement non collectif doit ensuite être présenté au service public d’assainissement non collectif (SPANC) qui peut aussi vous conseiller dans votre projet d’installation. Pour cela un dossier de demande d’installation d’assainissement non collectif est envoyé au SPANC. En cas de validation de votre solution d’assainissement, le SPANC vous remettra une attestation de conformité à la réglementation que vous joindrez à votre demande de permis de construire.
En cas de non validation, le SPANC peut vous conseiller vers une autre solution d’assainissement autonome.
A la fin des travaux, le SPANC effectue un contrôle de bonne exécution de l’installation lors d’une visite sur le chantier, avant le remblayage. Vous devez attendre ce contrôle pour remettre votre terrain en état.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le dossier assainissement du site www.services-public.
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